Oyez Oyez, que partout soient énoncées les lois régissant la sainte cité de Beldargan afin que dorénavant nulle n'ignore la loi, Oyez Oyez !
Nota : La sainte cité de Beldargan, gouvernée depuis de nombreuses années par les chevaliers de l'Ordre de Tyr, a mis en place des structures rigides mais efficaces pour faire règner une loi juste et impartiale dans la ville. Une des premières conséquence directe est la baisse spectaculaire de la criminalité intra muros, et par voie de conséquence, un commerce florissant. La cité est aujourd'hui riche, opulente et relativement sûre.
1) La Milice
Composée de volontaires, soumis à une bonne formation militaire et juridique, ainsi qu'à des tests de bonne moralité. Il s'agit de la garde interne de la cité. Elle a tendence a prendre de plus en plus de responçabilité intra muros.
2) L'Ordre du Temple
Composé de paladins et de prêtres de la Triade venant étudier et prier à Beldargan, leur accueil est favorisé par la mise en place de structures favorisant leur installation en ville. Ainsi, en échange de facilités quotidiennes, ceux ci prêtent assistance militaire, économique et spirituelle au pouvoir souverain de la cité. C'est ainsi que l'on a pu voir des paladins prêter main forte aux contrôles douaniers aux portes de la ville, entrainant une chute considérable des actes criminels en ville.
Les lois de la cité sont édictés au travers d'écrits et énoncées régulièrement dans les rues par les crieurs public :
** Législation civile **
Article 1
Tout vol ou brigandage est considéré comme délit moyen, passible de fortes peines.
Article 2
Tout assassinat commis par une arme blanche, un poison ou de toute autre manière est considéré comme un délit majeur, passible des plus fortes peines.
Article 8
Tout mercenariat, c'est à dire prestation de service par un homme d'arme, est déclarée illégale. Il s'agit d'un délit civil médium.
Article 10
Tout contrat signé par deux parties ou plus, pour entériner quelque accord que ce soit, est entâché de nullité si le sceau du greffier du Tribunal de Beldargan n'y est pas dûment apposé. Les signataires d'un document illégal son passibles de poursuites. Il appartiendra au premier magistrat de juger de la gravité du délit.
Article 15
Tout manque de respect à l'égard de la personne royale du clergé ou de la noblesse du royaume est passible de poursuites. Le comportement doit être décent et respectueux. Une injonction sera faite à tout contrevenant, au cas où celui ci refuserait d'obtempérer, il serait alors poursuivi devant le tribunal.
Article 18
Toute traitrise sera considérée comme un délit moyen. Pour juger recevable une accusation de trahison, il faut pouvoir produire une pièce écrite ou deux témoins.
Article 22
Tout citoyen ou visiteur de Beldargan, quelque soit sa noblesse ou sa stature, devra aller et venir à visage découvert. Le port d'une cagoule ou d'un casque est un délit médium, passible d'emprisonnement immédiat.
Article 22bis
L'article précité comprend le délit d'invisibilité. L'utilisation de magie ou de subterfuges visant à se soustraire du champ de vision, à des fins d'espionnage ou de malfaisance à l'encontre des citoyens de Beldargan est un délit médium.
Article 25
Quiconque sera surpris à afficher, à diffuser ou à lire une publication anonyme diffamatoire sera passible du délit de subversion. Il s'agit d'un délit dont la gravité est à l'appréciation du premier magistrat.
Les contrevenants au code civil sont jugés par le tribunal séculier de Beldargan. Celui ci se réunit sur convocation du premier magistrat (nommé par le roi) qui a pour charge d'assurer le bon déroulement du procès.
En cas de procès, l'inculpé peut demander à se faire défendre par son chef de Guilde (s'il fait partie d'une Guilde), un avocat de son choix ou bien assurer sa défense lui même.
L'accuseur portera lui même l'accusation devant le tribunal, en respectant toutefois les règles de bienséance. Porter une accusation factice ou fallacieuse est un délit majeur, passible des plus fortes peines.
Des témoins peuvent être appelés à comparaitre pour apporter leur témoignage. Se parjurer est un délit majeur, passible des plus fortes peines.
Le jury est composé du premier magistrat, du procureur et de deux chefs de Guilde désignés par le premier magistrat ainsi que d'une personne issue du peuple (désignée au sort par le premier magistrat) .
Le tribunal a tout pouvoir pour juger les délits, mineurs, médiums ou majeurs, à l'exception de ceux perpétrés par le clergé ou la noblesse.
** Le Saint Tribunal de Beldargan **
Se réunit sur convocation du Régent. Le jury est composé du Régent, du premier magistrat ainsi que d'un prêtre issu d'un temple de la ville et d'un membre de la noblesse. Il juge tout les délits commis à l'encontre de la noblesse et du clergé et délibère sur les affaires mettant en cause des nobles ou le clergé. Seul un noble ou un prêtre peut porter une affaire devant le Saint Tribunal.
Article 1
Toute pratique de la magie à des fins mauvaises est rigoureusement interdite. Dans l'échelle des délits, ce crime est considéré comme majeur, il mène le plus souvent au bucher.
Article 3
Le culte des divinités mauvaises est strictement interdit et considéré comme délit majeur. C'est une souillure qui doit être attaquée par le feu. La liste des religions interdites est disponible auprès du tribunal. (Baine, Cyric, Lolth, Velsharoon, etc)
Article 5
Le blasphème oral est l'expression du "mal", son auteur devra puni. Il s'agit d'un délit médium. Dans sa grande clémence le tribunal peut décider de faire pratiquer un exorcisme sur la personne du coupable.
Article 6
Toute dégradation d'un édifice religieux, toute atteinte aux biens mobiliers des Temples, ainsi que tout vol à l'encontre d'un prêtre sont considérés comme des blasphèmes en actes. A ce titre, ce sont des délits majeurs. Il est formellement interdit à toute Guilde d'enfreindre d'une façon ou d'une autre les interdictions susdites.
Sujet: Lois et arrêtés 
Mar 5 Juin - 15:53
