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 Lois et arêtés

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Holmeron
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Holmeron


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Localisation : Dans le Ciel de Derlusk
Date d'inscription : 05/06/2007

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MessageSujet: Lois et arêtés   Lois et arêtés Icon_minitimeVen 8 Juin - 13:23

*Le Duc Kurt Von Hohernzollern à récemment fait publié de nouvelles lois placardés sur de nombreuses pancarte dans tout Derlusk*

Art 1 : Toute personne non recensée est considérée comme fugitive et hors-la-loi
Le recensement des personnes s'opèrent dès l'âge de 15 ans.

Art 3 : Toute personne ne payant ses impots sera considérée comme fugitive et hors-la-loi. Ceux-ci varient de 10 pièces pour le roturier à 200 pour la noblesse.

Art 3 bis : Toute Guilde ou organisation commerciale ne reversant pas son dut à la ville de Derlusk sera démantelée et chassée hors des murs... Cette taxe se fera en fonction de l'importance de la guilde...

Art 4 : Toute personne n'étant pas résident de la cité devra se faire contrôler par la garde aux entrées et sortie de la ville.

Art 6 : Tout être de chaque race arrivé à la majorité devra se rendre à la caserne la plus proche pour y accomplir un service militaire, visant à instruire la jeunesse afin qu'elle puisse défendre ses pairs...

Art 13 bis : A propos du mercenariat, cette activité étant tolérée dans la ville, elle n'en est pas moins réglementée... Les mercenaires devront se faire connaitre et payer un droit pour proposer leurs services sur le territoire Derluskois. Ces taxes seront fixés sur place le cas échéant.

Art 15 : Tout civil s'engageant militairement : en construisant des armes, armures, armes de sièges pour le Comté ou s'engageant dans l'armée de celui-ci verra sa taxe réduite.

Art 16 : En ce qui concerne l'immobilier, la taxe ne sera pas faite sur la surface au sol mais bien la surface totale de l'habitation, cette mesure est prise dans le but d'éviter le danger actuel, à savoir des avancement d'étage trop prononcés, donnant lieu à des fragilités dans la structures des maison...

Art 16 bis : Mesure temporaire : Les habitations situées en dehors des murailles ne recevront pas d'aide financières si elles subissent des sévices...

Art 18 : Tout les premiers jour de la première chevauchée de chaque mois (soit le 1er Lundi du moi ) sera fait l'invetaire des forces armées, il est impératif que tout les appelés se rendent aux casernes Les plus proches. Tout absence non justifiées sera puni.

Article 22
Tout manque de respect à l'égard de la personne royale du clergé ou de la noblesse du royaume est passible de poursuites. Le comportement doit être décent et respectueux. Une injonction sera faite à tout contrevenant, au cas où celui ci refuserait d'obtempérer, il serait alors poursuivi devant le tribunal.

Art 23 : Toute utilisation de magie par un résident de Derlusk sera comdamnée par 4 jours de cachot (1 jour IRL)
Un récidive entrainerai le doublement de la peine

Art 23 bis : Toute utilisation de magie par un non résident de Derlusk sera comdamnée par 12 jours de cachot (3 jour IRL)
Un récidive entrainerai le doublement de la peine

Art 24 : Le port d'armes et d'armures lourde en ville est prohibé, sauf autorisation spéciale des autorités. Une personne portant armes ou armure lourde dans les enceintes de la cité sera d'abord informé, puis punis, la sentence sera délivrée sur le moment.

Art 25 : Les gardes de la ville ont toute autorité sur les résidents, ils peuvent fouiller ceux-ci à n'importe quel instant.

Art 26 : Toute possession de stupéfiant sera punis d'une amende de 5 pièces d'or par grammes de stupéfiant, un scribe fera autorité dans le mesure du poids des dits stupéfiants.
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